Landrover

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Entretien et Maintenance

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Assistance depanage

Assistance Land Rover

A. Dispositions communes

1 Quels véhicules sont assurés?
L'assurance couvre le véhicule à moteur de marque Land Rover mentionné dans le permis de circulation jusqu'à un poids total de 3500 kg et immatriculé en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein et importé de JAGUAR Land Rover Schweiz AG.

2 Qui est assuré?
Sont assurés le conducteur et les autres passagers du véhicule, au maximum pour le nombre de places indiqué dans le permis de circulation. Les auto-stoppeurs ne sont pas couverts.

3 Qu'en est-il en cas de changement de propriétaire?
En cas de changement de propriétaire pendant la durée du contrat, les prestations assurées passent au nouveau propriétaire, dans la mesure où le véhicule reste immatriculé en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein.

4 Où l'assurance est-elle valable?
L'assurance est valable pour les faits dommageables se produisant en Suisse, dans la Principauté du Liechtenstein ou dans les pays d'Europe figurant sur la « carte verte » (carte internationale d'assurance pour véhicules à moteur).
La Principauté du Liechtenstein est assimilée au secteur de validité Suisse. Lors de transports maritimes, la couverture n'est pas interrompue si le lieu de départ et le lieu de destination sont situés dans le secteur de validité assuré.

5 Quelle est la durée de validité de l'assurance?

L'assurance débute le jour de la première immatriculation du véhicule et prend fin sans communication particulière le dernier jour d'une période de trois ans à 24 heures.

6 Quand n'y a-t-il pas lieu à des prestations?
6.1  Ne sont pas couverts les évènements provoqués comme suit:
- par action / omission commise par faute grave
  ou intentionnellement par le propriétaire, le
  conducteur ou un occupant;
- par le montage de pièces non agréées, ou
  par tout type de modification du véhicule
  non autorisée par le fabricant;
- par l'absence de pièces du véhicule suite à
  un vol;
- par la participation à des courses automobiles,
  entraînements, manœuvres ou activités
  similaires (par ex. formations pour conduite
  sportive ou cours anti-dérapage);
- par l'abus d'alcool, de drogues ou de
  médicaments;
- par la commission intentionnelle ou la
  tentative de crimes ou de délits;
- par la participation à des activités risquées
  lors desquelles on s'expose sciemment
  à un danger.
6.2 Accidents et pannes résultant d'évènements liés à la guerre ou au terrorisme et de conflits de toute nature ainsi que toutes les mesures prises à leur encontre et celles résultant de grèves ou de phénomènes naturels
6.3 Pannes et accidents se produisant au cours de trajets interdits par la loi ou proscrits par les autorités
6.4 Événements se produisant sur des routes non publiques ou non officielles, spécifiquement les courses tout-terrain (off-road).
6.5 Lorsque le véhicule se trouve, au moment de l'événement, dans un état ne correspondant pas aux dispositions en vigueur du code de la route ou lorsque les travaux d'entretien recommandés par le fabricant ne sont pas exécutés
6.6 Les prestations complémentaires décrites sous chiffres 2.2.1 à 2.2.6 ne peuvent être prises en considération que lorsque auparavant le dépannage a été organisé selon le chiffre 2.1 par Land Rover Assistance.
6.7 Les dommages occasionnés à des marchandises ou animaux transportés ainsi que les éventuels coûts inhérents ne sont pas couverts.
6.8 Un prestataire de services éventuellement mandaté par Land Rover Assistance en rapport avec un événement assuré n'est payé que si la personne assurée peut amener la preuve irréfutable que le dommage a été causé par ledit événement.

7 Prestation de services
À l'étranger, la qualité du service peut différer en raison des circonstances locales.

8 Obligations de la personne assurée en cas de sinistre
8.1
Afin de pouvoir prétendre aux prestations de LAND ROVER Assistance, la centrale de LAND ROVER Assistance doit être informée dès la survenance du sinistre. Si la centrale d'Assistance n'a pas donné son consentement préalable ou en cas d'annonce ultérieure, toute obligation de prestation est déchue.
Téléphone + 41 62 788 85 31
8.2 La personne assurée est tenue d'entreprendre tout ce qui peut contribuer à la minimisation du dommage et à son élucidation.
8.3 Si la personne assurée peut également faire valoir à l'égard de tiers des prestations fournies par la société, elle doit préserver ces prétentions et les céder à la société.
8.4 Les documents suivants doivent être envoyés à LAND ROVER Assistance, à moins que les prestations n'aient été directement acquittées par LAND ROVER Assistance à l'égard de tiers:
- originaux des quittances / factures sur les frais
  complémentaires assurés;
- originaux des billets d'avion / de transport;
- rapports de police.

9 Que se passe-t-il lors de la violation d'obli gations de comportement?
Si la personne assurée viole ses obligations contractuelles ou légales d'annoncer, de renseigner ou de comportement et que cela a une influence sur le début, l'importance ou la constatation du dommage ou de sa cause, Mondial Assistance (Schweiz) peut refuser ou réduire ses prestations.

10 Prescription
Les créances se prescrivent deux ans après la survenance du fait qui fonde l'obligation de fournir la prestation.

11 Litiges
Les actions contre la société peuvent être introduites auprès du tribunal du siège de la société à Zurich ou au domicile de l'ayant droit, à condition que celui-ci se trouve en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein.

12 Droit applicable
La Loi fédérale sur le contrat d'assurance s'applique en complément aux présentes conditions.

13 Quelle est l'assurance responsable?
Prestations (prise en charge des frais) selon partie B: Société d'assurances de voyage Mondial Assistance (Schweiz), Hertistrasse 2, case postale, 8304 Wallisellen.



B. Prestations liées au véhicule
1 Quels événements sont assurés?
La protection de l'assurance est garantie lorsque le véhicule, suite à une panne, d'  vol, une collision ou des dégâts au pare-brise, n'est plus en état de rouler.
Sont considérés comme pannes les défauts mécaniques et électriques du véhicule rendant impossible ou interdisant légalement la circulation du véhicule. Si le véhicule arrive jusqu'au garage par ses propres moyens, il n'y pas de panne.
Les clés oubliées dans le véhicule, la détérioration des pneus, les défaillances de la batterie et le manque d'essence/faux carburant sont également considérés comme des pannes.
Les dégâts occasionnés au véhicule assuré par un événement extérieur soudain et violent sont considérés comme une collision. Sont notamment inclus dans cette définition les événements dus à un choc, un accrochage, un renversement, une chute, un enfoncement ou un engloutissement.

2 Quelles sont les prestations servies?
2.1
Prestations principales
2.1.1 Dépannage
Organisation et prise en charge des frais pour remettre le véhicule en état de marche, dans la mesure où ceci est possible sur place.
2.1.2 Frais de dépannage
Frais de remorquage jusqu'au garage Land Rover le plus proche en Suisse ou, à l'étranger, jusqu'à un garage en mesure d'effectuer la réparation. Les frais de réparation et de matériel ne sont pas assurés.
2.1.3 Remorques
Transport de la remorque tirée par le véhicule en panne et légalement autorisée dans le même garage que le véhicule en question.
2.1.4 Constatation de l'importance des dégâts
Frais de constatation de l'importance des dégâts à l'étranger pour la décision concernant le rapatriement du véhicule jusqu'à CHF 400.-.
2.1.5 Frais d'expédition pour les pièces de rechange
Prise en charge des frais d'expédition pour les pièces de rechange. Les frais pour les pièces de rechange ne sont pas couverts.
2.1.6 Panne de clés
Lorsque les clés se trouvent dans le véhicule fermé à clé, les frais entraînés par le dépannage de la panne de clés sont remboursés. Les frais de changement de serrure du véhicule sont exclus.
2.1.7 Panne d'essence
Frais de dépannage d'une panne d'essence (fausse essence ou pas d'essence). Les dommages en résultant, comme par exemple les dégâts au moteur et au catalyseur, ainsi que les frais d'essence, ne sont pas assurés.
2.2 Prestations complémentaires
Frais supplémentaires
S'il est prouvé que la voiture ne peut pas être réparée le même jour, le conducteur et les occupants assurés ont le choix entre les prestations suivantes (les points 2.2.1, 2.2.2 et 2.2.3 ne sont pas cumulables):
2.2.1 Voyage de retour ou poursuite du voyage
Frais supplémentaires par passager assuré pour le voyage de retour ou la poursuite du voyage avec des moyens de transport publics (voyage en train en 1re classe). Si le voyage en train dure plus de 6 heures, un billet d'avion (classe économique).
ou
2.2.2 Véhicule de remplacement
Les frais pour un véhicule de location, de la même catégorie au maximum, en cas de non-disponibilité, de la prochaine catégorie en dessous du véhicule assuré. Frais d'une voiture de location de la même catégorie que le véhicule assuré (un attelage de remorque ne peut pas être garanti) pendant la durée de la réparation pour maximum 2 jours ouvrables en Suisse ou 4 jours à l'étranger. Les frais d'essence et d'autoroute, ainsi que les frais résultant de la violation des conditions générales de la compagnie de location de voitures, ne sont pas assurés.
Dans ce cas, les conditions générales de la compagnie de location de voitures (par exemple âge, permis de conduire sans inscription au registre central, forfait d'essence, indications concernant la carte de crédit) doivent impérativement être observées.
ou
2.2.3 Nuit à l'hôtel
Paiement, au maximum, de deux nuits à l'hôtel, à l'étranger quatre (maximum 4 étoiles).
2.2.4 Frais de taxi
Pour les frais de taxi en rapport avec une voiture de location, un voyage de retour en Suisse par train ou par avion ou des nuits passées à l'hôtel, vous disposez d'un montant maximum de CHF 50.-.
2.2.5 Rapatriement du véhicule non réparé de l'étranger
Le rapatriement du véhicule chez votre concessionnaire Land Rover est organisé et payé si le véhicule ne peut être réparé sur place en l'espace de 4 jours. Les frais y afférents sont limités à la valeur vénale du véhicule après l'événement.
2.2.6 Enlèvement par le propriétaire du véhicule remis en état
Lorsque le véhicule réparé doit être enlevé, les frais de transport par une entreprise de transports publics (train 1ère  classe)  sont couverts pour une personne. Si le voyage en train dure plus de 6 heures, vous avez droit à un billet d'avion (classe économique).

3 Prestations réduites
3.1
Véhicules utilisés à des fins professionnelles
Pour les voitures de location, les taxis et les véhicules d'auto-écoles, les prestations sont restreintes aux points 2.1.1 – 2.1.7.

Assistance Accident

Supprimez l'inconvénient de votre accident
Si vous avez un accident, un simple appel téléphonique suffit à gérer le processus tout entier. Votre responsable personnel d'incident prend toutes vos coordonnées et tous les détails de l'accident, il traite avec votre assureur et se charge du remorquage de votre véhicule.

Nous organisons le transport à votre destination, nous coordonnons la livraison d'un véhicule de remplacement, nous obtenons les devis et l'autorisation de réparation, et nous vous tenons informés à chaque étape du processus.

Appelez l'assistance Land Rover au +41 44 283 35 97.

Véhicule immobilisé?
Si l'accès est possible, Land Rover Assistance vous envoie un technicien expert Land Rover, que vous soyez chez vous ou sur la route. Si le problème ne peut être résolu sur place, nous remorquons votre véhicule jusqu'au centre de réparation agréé/concessionnaire le plus proche du site ou de votre domicile.

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